MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 28 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site www.bellum.fr est édité par :
Bellum
EIRL Bellum — Alexandre Bockstael
7 rue Castel Moton
34000 Montpellier
France
Email : contact@bellum.fr
Téléphone : 06 24 06 13 27
SIRET : 808 230 338 00036
RCS : Montpellier 808 230 338
TVA intracommunautaire : FR68 808 230 338
Activité : joaillerie, bijouterie, accessoires, création et vente de bijoux artisanaux.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Alexandre Bockstael
3. Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
TVA intracommunautaire : FR22 424 761 419
OVH indique dans ses mentions légales être une SAS située 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble du site www.bellum.fr et de ses contenus est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Sont notamment protégés :
- les textes ;
- photographies ;
- vidéos ;
- logos ;
- noms commerciaux ;
- créations graphiques ;
- dessins ;
- modèles ;
- bijoux ;
- designs ;
- éléments visuels et sonores ;
- contenus éditoriaux.
Sauf autorisation écrite préalable de Bellum, toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, adaptation ou exploitation totale ou partielle du site ou de ses contenus est interdite.
L’achat d’un produit Bellum ne confère aucun droit de propriété intellectuelle sur les créations, dessins, modèles, photographies, textes ou contenus associés.
5. Liens hypertextes
La création d’un lien hypertexte vers le site www.bellum.fr est soumise à l’accord préalable écrit de Bellum.
Bellum se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il estime non conforme à son image, à ses droits ou à ses intérêts.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Bellum n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu, fonctionnement ou politique de confidentialité.
6. Données personnelles
Bellum peut collecter et traiter des données personnelles dans le cadre de la navigation sur le site, de la création d’un compte client, de la passation d’une commande, du paiement, de la livraison, du service client ou de l’envoi de communications.
Les données collectées sont utilisées uniquement pour les finalités nécessaires au fonctionnement du site, au traitement des commandes, à la relation client, au respect des obligations légales et, le cas échéant, aux communications acceptées par l’utilisateur.
Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose notamment d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation et, lorsque cela est applicable, de portabilité de ses données.
Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter Bellum à l’adresse suivante :
contact@bellum.fr
Une politique de confidentialité détaillée est consultable séparément sur le site.
7. Cookies
Le site www.bellum.fr peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement, ainsi que des cookies de mesure d’audience, de personnalisation ou de marketing selon les outils installés.
Les cookies non strictement nécessaires au fonctionnement du site sont soumis au consentement préalable de l’utilisateur lorsque la réglementation l’exige.
L’utilisateur peut accepter, refuser ou paramétrer les cookies via le bandeau ou l’outil de gestion prévu sur le site.
Une politique cookies détaillée est consultable séparément sur le site.
8. Conditions générales de vente
Les ventes réalisées sur le site www.bellum.fr sont régies par les Conditions Générales de Vente accessibles sur le site.
Les CGV précisent notamment les modalités de commande, paiement, fabrication, livraison, rétractation, retours, garanties légales et médiation de la consommation.
9. Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu après réclamation écrite adressée à Bellum, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant :
CM2C — Centre de la Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice
49 rue de Ponthieu
75008 Paris
France
Téléphone : 01 89 47 00 14
Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php
Email : litiges@cm2c.net
Bellum adhère au dispositif de médiation de la consommation CM2C.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l’utilisation du site est soumis aux juridictions compétentes conformément aux règles de droit commun.
